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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS BERNARD
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INDIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIA
SARL DES ETS BERNARD

Numéro de dépôt :
98762498
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque INDIA

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DES ETS BERNARD domicilié(e) Le Guel, 24130 PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 099 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD François - France.

La marque INDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIA est expirée depuis le 30 novembre 2008.

DES ETS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SKIPI , DELPHI , DINGO , COCO , KANGO , VIVALDI , ZIPO , ARFEU , MATOU , ANKARA


SARL DES ETS BERNARD - Le Guel, 24130 PRIGONRIEUX - France - SIREN 325099950


BERNARD François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Fleurs naturelles (à l'exception des lis).